Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VILLA OMEGA PARIS
M. Hervé BRIOT

Numéro de dépôt :
4009893
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VILLA OMEGA PARIS de Hervé BRIOT

Présentation de la marque VILLA OMEGA PARIS

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur Hervé BRIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA OMEGA PARIS »

Le déposant est monsieur Hervé BRIOT domicilié(e) 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BRIOT domicilié(e) 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Hervé BRIOT a également déposé les autres marques suivantes : 1854 , 1854 GRUNENBERGER , KALAMAZOO 1975 , GRUNENBERGER , MANUFACTURE GRUNENBERGER , 1854


M. Hervé BRIOT - 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France


M. Hervé BRIOT - 45 bis route de Montesson - 78110 - Le Vésinet - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet total n°620612 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).